Fiches techniques, juridiques et revendicatives TPE

Dans le cadre des élections TPE, nous avons recensé les points qui distinguent les salariés des TPE de ceux qui travaillent dans de plus grandes entreprises. Sur la base de ses traits spécifiques, nous avons élaboré des fiches techniques sur différentes thématiques intéressant directement les salariés des TPE dans leur quotidien professionnel.

Par souci pédagogique, ces fiches sont toutes construites sur le même modèle. Elles se composent de trois parties : faisant tout d’abord état de constats sur le thème étudié, elles énumèrent ensuite des règles juridiques que les salariés doivent avoir présentes à l’esprit et mentionnent enfin les revendications portées par FORCE OUVRIERE en la matière.

Ces fiches, que vous trouverez en annexes, sont destinées à présenter aux salariés des TPE l’éventail des revendications portées par FO dans le cadre du scrutin TPE :

• Les salaires dans les TPE (Annexe 1) ;
• Salariés des TPE, connaître le droit qui vous est applicable (Annexe 2) ;
• L’égalité professionnelle dans les TPE (Annexe 3) ;
• L’apprentissage dans les TPE (Annexe 4) ;
• Le droit à la formation dans les TPE (Annexe 5) ;
• La santé dans les TPE (Annexe 6) ;
• La résolution des conflits dans les TPE (Annexe 7);
• Les activités sociales et culturelles (ASC) dans les TPE (Annexe 8) ;
• Le temps de travail dans les TPE (Annexe 9) ;
• Les CDD et contrats aidés dans les TPE (Annexe 10) ;
• La prévoyance sociale complémentaire dans les TPE (Annexe 11) ;
• Etre cadre dans une TPE (Annexe 12).

Alors bonne lecture ! Bonne utilisation !
Amitiés syndicalistes

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

Annexe 6

Annexe 7

Annexe 8

Annexe 9

Annexe 10

Annexe 11

Annexe 12